Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECONTAMINI X
SALLAZ Jean Louis

Numéro de dépôt :
1436270
Date de dépôt :
16/11/1987
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
16/11/2007
DECONTAMINI X de SALLAZ Jean Louis

Présentation de la marque DECONTAMINI X

Déposée le 16 novembre 1987 par SALLAZ Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « DECONTAMINI X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SALLAZ Jean Louis, domicilié(e) 13 Rue Cassini, 06300 NICE (dossier no 2100059) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean Louis SALLAZ domicilié(e) (dossier no 2100059) - France.

La marque DECONTAMINI X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECONTAMINI X est expirée depuis le 16 novembre 2007.

SALLAZ Jean Louis a également déposé les autres marques suivantes : LE IPPONMATIC , BMM , ECHOMATIC


SALLAZ Jean Louis - 13 Rue Cassini, 06300 NICE (dossier no 2100059) - France


Mr Jean Louis SALLAZ - (dossier no 2100059) - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 1997 n°2100059 - Publication au BOPI 1997-10-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Inscription le 13 novembre 2002 - Changement d'adresse n°359049 - Publication au BOPI 2002-11-13

Inscription le 28 mai 1996 - Concession de licence n°201438 - Publication au BOPI 1996-05-28

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.